Dénomination sociale

Dénomination sociale
Ace Denim SAS

5 rue Gustave Courbet

75116 Paris

France

Numéro de SIREN: 844 857 789  - RCS PARIS 

CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
N° de déclaration : 1302263, le 16 Juillet 2008
Fournisseur d’hébergement : Infomaniak

Responsabilités

Réseau
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées, de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulants sur Internet.

Couleurs
Nous ne pouvons garantir que les couleurs reproduites sur notre site sont exactement les mêmes que celles des vêtements proposés dans nos magasins, car cela dépend de nombreux facteurs, notamment la qualité de reproduction des couleurs de votre ordinateur.

Droits d’Auteurs
Copyright Ace Denim France Novembre 2018
L’ensemble du contenu du site est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques et de concurrence déloyale et parasitisme. Il appartient à Ace Denim. Le contenu du site comprend notamment : l’architecture, la charte graphique, les photographies, les textes, les illustrations, les images, les marques et logos, les éléments sonores et visuels, etc.
En application de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.